Mentions légales

MapInSky Territoires s’engage à exercer ses activités avec transparence et professionnalisme. Vous trouverez ci-dessous les informations légales concernant l’entreprise, l’utilisation du site internet et les conditions applicables à nos prestations.

1. Editeur du site

Société : MapInSky-Territoires. Prises de vue aériennes et cartographie par en Bretagne et Grand Ouest

Statut : Entrepreneur individuel

Responsable de la publication : Xavier Blondel

Adresse :  32 rue Andromède – 56890 Saint-Avé – France

Téléphone :   06 99 12 20 41

E-mail :  contact@mapinsky-territoires.fr

Site internet :  https://mapinsky-territoires.fr

2. Entreprise

Nom commercial : MapInSky-Territoires

Statut : Entrepreneur individuel

SIREN : 105 798 367

SIRET : 105 798 367 00014

Code APE : 7112B – Ingénierie, études techniques

Activité principale : Prestations de cartographie, géomatique, prises de vue aériennes par drone, photogrammétrie, modélisation 3D et études techniques au service des territoires.

TVA : TVA non applicable – article 293 B du Code général des impôts.

3. Hébergement


Le site est hébergé par :

IONOS SARL

7 place de la Gare
57200 Sarreguemines
France

Téléphone : 09 70 80 89 11

4. Propriété intellectuelle


L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, vidéos, cartographies, orthophotographies, modèles 3D, illustrations, logos, graphismes et documents) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de MapInSky-Territoires est interdite.

5. Activité drone


Les prestations aériennes sont réalisées conformément à la réglementation européenne applicable aux aéronefs sans équipage à bord.

Chaque mission est effectuée dans le respect :

  • de la réglementation aérienne en vigueur ;
  • des autorisations administratives nécessaires ;
  • des règles de sécurité applicables ;
  • de la protection des personnes, des biens et de l’environnement.


6. Responsabilité

Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre indicatif.

MapInSky-Territoires s’efforce d’assurer leur exactitude mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires du site.

7. Données personnelles


Les données collectées via le formulaire de contact sont utilisées uniquement afin de répondre aux demandes formulées. Elles ne sont ni revendues ni communiquées à des tiers.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition et de limitation du traitement de vos données.

Pour toute demande : contact@mapinsky-territoires.fr

8. Crédits


Sauf mention contraire, l’ensemble des photographies, vidéos, cartographies, orthophotographies, modèles 3D et illustrations présentés sur ce site sont réalisés par MapInSky-Territoires.